Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits effectuées sur le site Otiaum par Antoine.B
Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par l’utilisateur.
Certains produits peuvent être fabriqués à la demande (Print On Demand). Dans ce cas, un délai de production peut être nécessaire avant l’expédition.
Les photographies et descriptions des produits sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). TVA non applicable, article 293B du CGI.
Otiaum se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site constitue un contrat conclu à distance entre le client et Otiaum.
Otiaum se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec un client.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement suivants :
-
Carte bancaire
-
PayPal
-
Apple Pay / Google Pay
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du produit et du lieu de livraison.
Dans le cas des produits fabriqués à la demande, un délai supplémentaire de production peut être nécessaire.
Otiaum ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Cependant, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués à la demande.
8. Retours et remboursements
Les retours sont acceptés uniquement en cas :
-
de produit défectueux
-
d’erreur dans la commande
Toute demande doit être adressée à : contact@otiaum.fr
9. Responsabilité
Otiaum ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site restent la propriété intellectuelle exclusive de Antoine B.
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
